Statuts

STATUTS DE L’ASSOCIATION

Article 1 : Constitution et Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : La Forge Naine

Article 2 : Objet de l’association

Cette association propose des rencontres conviviales autour des jeux de sociétés, du jeu de rôles, des jeux de cartes et des jeux de figurines. Elle s’adresse autant à des joueurs occasionnels qu’à des joueurs passionnés.

Article 3 : Siège social de l’association

Le siège social est fixé au préfabriqué du stade Jean Muguet et l’adresse postale est fixée chez le président.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Composition de l’association

L’association se compose de membres actifs : Ces membres ont souscrit un bulletin d’adhésion et se sont acquittés de la cotisation annuelle.

Article 6 : Admission, adhésion et participation

L’association est ouverte à tous. Pour les mineurs, le conseil d’administration pourra fixer un âge limite concernant les possibles membres de l’association.

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, aux règlement intérieur, remplir le bulletin d’adhésion et s’acquitter de la cotisation.

Le montant de la cotisation annuelle est fixé et pourra être réévalué par les membres du Conseil d’Administration.

Article 7 : Radiation, perte de qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

  • Le décès.
  • La démission qui doit être adressée par lettre au Bureau au siège social de l’association ou par voie électronique à un membre du Bureau.
  • La radiation par le Bureau après non paiement de la cotisation.
  • La radiation pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits devant le Bureau pour fournir des explications.

Article 8 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association comprennent :

  • Le montant des cotisations.
  • Le bénévolat.
  • Les subventions de la ville
  • Des rétributions pour services rendus ou prestations fournies par l’association.
  • Les dons en nature.
  • De toutes autres ressources autorisées par la loi.

Article 9 – Composition de l’Assemblée Générale

L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par ans et comprend tous les membres actifs à jour de leur cotisation.

Article 10: Dispositions communes pour la tenue des Assemblées Générales.

Les Assemblées Générales se réunissent sur convocation du Conseil d’Administration ou sous la forme d’une Assemblée extraordinaire sur la demande écrite ou électronique des membres représentant au moins le quart des membres de l’association.

Les convocations à l’Assemblée Générale doivent être adressées par le Conseil d’Administration au moins 15 jours avant la tenue de l’Assemble Générale.

Les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par le Conseil d’Administration. Elles sont faites par lettres individuelles ou électroniques. L’ensemble des documents afférant à l’ordre du jour devra être joint aux convocations.

L’association est dirigée par un conseil d’administration de 5 membres, élus pour 1 année. Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais ne peuvent pas être ni président ni trésorier.

Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres un bureau composé de :

  • Un(e) président(e)
  • Un(e) vice-président(e)
  • Un(e) trésorier(e)
  • Un(e) secrétaire

Article 11: Assemblée Générale.

L’assemblée Générale se réuni sur convocation du Conseil d’Administration et au moins une fois par an.

Si besoin, le président ou le quart de ses membres, peuvent convoquer une assemblée générale extraordinaire, notamment pour une modification des statuts. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Fait à Montfort-sur-Meu, le 17 Octobre 2020

Le Président Jocelyn MULTRIER

Le Secrétaire Cédric DOUBLET